Conditions générales
MSP (Motorcycle Spare Parts) BV
Josinkstraat 70
7547 AC Enschede
Pays-Bas
Téléphone : +33 (0) 970 019 604
Fax: +31 (0) 53 480 91 09
E-mail: info@motorcyclespareparts.eu
Registre des sociétés Enschede: 54975530
Directeur général: Ingo van Dijk
Tribunal d'enregistrement: Enschede
N° de TVA: NL851512847B01
Banque: Rabobank Enschede
Code IBAN: NL06RABO0167977563
CODE BIC: RABONL2U
1. Applicabilité vis-à-vis des entreprises et définition des conditions.
(1) Les conditions générales suivantes s'appliquent à toutes les transactions conclues entre nous et un consommateur dans la version valable au moment de la commande.
(2) « Consommateur et entrepreneur » au sens des présentes conditions générales désigne toute personne physique qui conclut une transaction juridique à des fins qui ne sont imputables ni à ses activités commerciales ni à son activité professionnelle indépendante.
(3) Les dispositions suivantes concernant la conclusion du contrat s'appliquent aux commandes passées sur notre boutique en ligne https://www.motorcyclespareparts.eu.
2. Si un contrat est conclu, ce contrat est conclu avec :
MSP (Motorcycle Spare Parts) BV
Ingo van Dijk
Josinkstraat 70
7547 AC Enschede
Pays-Bas
Numéro d'enregistrement : 54977530
Tribunal de commerce Enschede
3. Conclusion du contrat.
3.1. La présentation des marchandises dans notre boutique en ligne ne représente aucune offre contractuelle juridiquement contraignante de notre part, mais est plutôt une invitation non contraignante au consommateur afin qu'il commande des marchandises. Ce site est sujet à des erreurs et fautes, notamment en ce qui concerne la disponibilité des produits. Les produits sont vendus dans la limite des stocks disponibles. Ce n'est que si vous commandez sur notre boutique en ligne que vous recevrez une confirmation de commande par e-mail. Cependant, cela ne constitue pas notre acceptation de votre commande, mais vous informe uniquement que nous avons reçu votre commande. Ce n'est qu'après confirmation de la disponibilité par MSP qu'un contrat de vente est conclu.
3.2. La confirmation de commande que le consommateur ou l'entrepreneur reçoit par e-mail après avoir passé une commande avec succès via la boutique en ligne MSP est une preuve d'émission d'une offre générée automatiquement.
3.3. L'acceptation de l'offre suit une confirmation d'expédition réussie ou une acceptation écrite de la déclaration de commande par MSP.
3.4. MSP ne vend pas de produits aux mineurs. Tous les produits que nous proposons ne peuvent être commandés que par des clients majeurs ou avec le consentement de leur représentant légal.
4. Livraison.
4.1. Lors des commandes passées sur la boutique en ligne MSP, vous recevrez une confirmation de commande par e-mail.
4.2 Chaque commande sera considérée comme une seule commande ; les commandes groupées ne sont pas possibles. MSP envoie uniquement les pièces d'une même commande.
4.3. MSP n'expédie que par la poste à votre domicile. Les livraisons aux boîtes postales ou aux points relais ne sont pas possibles.
4.4. MSP applique les délais d'expédition suivants pour les différents fabricants:
- Aprilia: approx. 5-7 jours ouvrables
- BMW: approx. 12-15 jours ouvrables
- Derbi: aprrox. 5-7 jours ouvrables
- Ducati: approx. 11-12 jours ouvrables
- Gilera: approx. 5-7 jours ouvrables
- Honda: approx. 8-9 jours ouvrables
- Husqvarna: approx. 7-8 jours ouvrables
- Kawasaki: approx. 8-9 jours ouvrables
- KTM: approx. 7-8 jours ouvrables
- Moto Guzzi: approx. 5-7 jours ouvrables
- Piaggio: approx. 5-7 jours ouvrables
- Suzuki: approx. 5-6 jours ouvrables
- Vespa: approx. 5-7 jours ouvrables
- Yamaha: approx. 7-8 jours ouvrables
Lorsque les pièces commandées sont en rupture de stock, le délai de livraison peut être de 2-3 semaines à compter de la date de commande.
4.5. Pour les articles en rupture de stock dépassant un délai de livraison de 30 jours, le consommateur peut résilier le contrat.
4.6. En cas de résiliation du contrat selon 4.5, MSP remboursera le trop-payé du consommateur, au plus tard dans les 14 jours.
4.7. MSP informera le consommateur par e-mail de tout retard.
4.8. Si un article n'est plus disponible, MSP s'efforcera de proposer un article de remplacement ayant la même qualité et les mêmes caractéristiques (Cryptage des numéros de pièces). Si cela n'est pas possible, MSP remboursera le prix d'achat de l'article concerné.
4.9. Le risque de détérioration des marchandises à livrer ou de leur perte reste à la charge de MSP jusqu'à réception du colis par le consommateur.
4.10. Si le consommateur reçoit un colis endommagé, il doit le refuser. Sinon, MSP décline toute responsabilité pour les contenus défectueux.
4.11. Les articles endommagés ou défectueux doivent être signalés à MSP dans les 24 heures suivant la livraison à l'aide du formulaire de retour / échange RMA (Autorisation de retour de marchandise) rempli. Le délai de traitement standard des réclamations est de 24 à 48 heures ouvrables. En cas de réclamation légitime, MSP vous enverra les documents nécessaires au retour de marchandise par email. Les documents RMA doivent être joints au renvoi; sinon, le traitement n'est pas possible.
4.12. Sauf convention expresse contraire, nous déterminons le mode d'expédition approprié et l'expéditeur à notre discrétion.
5. Politique gestion de reliquats.
5.1. Toutes les commandes de MSP ne seront expédiées complètes, qu'elles contiennent ou non des articles en reliquat. Si un article n'est pas en stock chez le fournisseur, il est mis en attente ; le client peut vérifier la date d'arrivée prévue dans Mon MSP.
5.2. MSP ne peut garantir les délais de livraison attendus des fournisseurs. Les dates de livraison indiquées ne sont pas juridiquement contraignantes.
6. Méthodes de paiement.
6.1 Les commandes passées sur la boutique en ligne MSP peuvent être réglées essentiellement par:
- Carte de crédit (MasterCard, Visa)
- American Express
- Cartes de crédit et de débit
- Paypal
- iDEAL
- Bancontact / Mister Cash
- Sofortbanking
6.2. Toutes les méthodes de paiement ne sont pas disponibles pour tous les pays.
7. Étiquetage des prix (TVA).
7.1. Les prix indiqués sur motorcyclespareparts.eu sont disponibles en euros, en livres sterling ou en dollars américains (y compris ou excluant la TVA néerlandaise applicable de 21 % selon le pays de destination).
7.2. Tous les prix ne comprennent pas les frais de livraison applicables. La TVA néerlandaise légale et les frais de livraison sont indiqués séparément sur la facture.
7.3 Parfois, il y a des erreurs et/ou des changements/augmentations de prix dans les fichiers de prix qui nous sont fournis par des tiers/fournisseurs que nous utilisons pour créer nos listes de pièces individuelles. Dans tous les cas où le prix publié contient une erreur/un changement ou une augmentation de prix, nous offrirons au client la possibilité de procéder à l'achat au tarif correct ou de rembourser au client le montant total de sa commande.
7.4. Pays avec TVA néerlandaise démontrée : Belgique, Bulgarie, Croatie, Danemark, Allemagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Autriche, Pologne, Portugal, Roumanie, Suède, Slovaquie, Slovénie, Espagne (à l'exception de: El Hierro, La Palma, La Gomera, Tenerife, Gran Canaria, Santa Cruz, Las Palmas, Fuerteventura, Lanzarote), République tchèque, Hongrie, Royaume-Uni, Chypre.
7.5. Les livraisons en dehors de l'UE sont sans TVA!
8. Livraison.
8.1. Nous appliquons des prix d'expédition différents, vous pouvez trouver le prix de votre pays sur la page Livraison, vous trouverez le tarif d'expédition applicable pour votre pays.
8.2. S'il est découvert après la commande qu'un envoi dépasse la taille de colis maximale autorisée de 360 cm. (1x côté le plus long + 2x longueur côté moyen + 2x longueur côté le plus court), MSP se réserve le droit de facturer au client les frais d'expédition supplémentaires. Le paiement sera effectué avec les méthodes de paiement acceptées. Le client recevra une demande de paiement par e-mail.
9. Informations de rétractation.
9.1. Droit de rétractation:
9.1.1. Vous pouvez résilier votre contrat dans les 14 jours sans motif en utilisant le formulaire RMA, ou - si vous recevez l'article avant la fin du délai - en renvoyant l'article. Le délai commence après la réception dudit avis par écrit, mais pas avant la réception de la marchandise par le destinataire et pas avant l'accomplissement de notre obligation de fournir des informations, en tout cas pas avant que le contrat de vente ne devienne contraignant avec votre acceptation de l'article acheté. L'envoi en temps utile de l'avis de rétractation ou de l'article suffit pour l'application du délai de rétractation.
La résiliation du contrat ou le retour de marchandises pour les clients allemands doit être envoyé à notre adresse postale en Allemagne :
MSP (Motorcycle Spare Parts) B.V.
Otto-Hahn-Strasse 11
48599 Gronau
Allemagne
Tous les autres clients peuvent retourner des articles à:
MSP (Motorcycle Spare Parts) BV
Josinkstraat 70
7547 AC Enschede
Pays-Bas
9.1.2. Si vous souhaitez exercer votre droit de rétractation, vous pouvez le faire à l'aide du formulaire RMA (autorisation de retour de marchandise). Vous trouverez ce formulaire sur la page Politique de retour / échange.
9.1.3. Les exceptions au droit de rétractation sont toutes les pièces de rechange électriques et électroniques telles que, par exemple, les unités de commande du moteur, les boîtiers d'allumage, les alternateurs, les régulateurs, les démarreurs, les ampoules, etc. Les pièces jointes électroniques ne peuvent être retournées que dans leur emballage d'origine fermé. Les pièces de rechange d'origine déjà montées sont généralement exclues du retour.
9.1.4. Oui. Les frais de retour doivent être payés par le client. Si une erreur a été commise par MSP, les frais d'expédition du retour seront couverts par MSP.
9.1.5. Après réception des marchandises retournées par MSP conformément au formulaire RMA et à la politique de retour, vous serez immédiatement crédité de la valeur des marchandises, en tout cas au plus tard dans les 14 jours.
9.1.6. Le remboursement sera effectué via le méthode de paiement en ligne choisi par le consommateur lors de sa commande.
9.1.7. Les retours doivent se faire dans leur emballage d'origine en bon état (sans dommages ni marques). L'emballage d'origine ne doit pas être utilisé comme emballage d'expédition. En cas d'infraction, 25% de frais de stockage seront facturés.
9.1.8. Le consommateur est responsable des retours endommagés en raison d'un mauvais emballage.
10. Choix de la loi.
Ce contrat est soumis au droit privé européen et au droit de l'UE sur la vente de marchandises.
11. Garantie.
11.1. Votre commande est soumise aux dispositions légales; par la suite, vous êtes autorisé en tant qu'acheteur à exiger la correction des dommages ou la livraison de marchandises non endommagées en tant qu'exécution secondaire gratuite pour les marchandises endommagées lorsque vous les avez reçues, c'est-à-dire que les marchandises seront corrigées sans problème ou remplacées complètement. Si des coûts déraisonnables surviennent en association avec la variante d'exécution secondaire que vous choisissez, nous sommes autorisés à la refuser et à choisir une autre variante, si cela ne s'accompagne pas aussi de coûts déraisonnablement élevés. Selon la loi, la période de garantie est de deux ans à compter de votre réception de la marchandise en tant que client.
11.2. Les défauts ou dommages qui peuvent être attribués à une manipulation incorrecte ou inexperte, à une installation ou à une utilisation incorrectes d'accessoires inappropriés ou à des modifications des pièces d'origine par le client ou un tiers qu'il a contracté sont exclus de la garantie.
11.3. L'usure normale est également exclue de la garantie.
11.4. Le client doit immédiatement inspecter la marchandise ou le service pour détecter d'éventuels dommages ou défauts. Si un défaut, une livraison incorrecte ou une erreur de quantité est démontré lors de l'inspection, le client doit immédiatement envoyer un rapport écrit pertinent et complet à MSP en utilisant le formulaire RMA (autorisation de retour de marchandise) sur la page Retours sous garantie .
11.5. Si le client ne fait pas ce rapport, les produits ou services sont considérés comme ayant été approuvés, sauf s'il s'agit d'un défaut qui n'était pas reconnaissable à l'inspection ou si une telle déviation significative des produits/services livrés ou de la quantité de livraison de la commande existe que MSP doit considérer que l'approbation du client est exclue.
11.6. Si un tel défaut devait être constaté ultérieurement, le client devra envoyer un rapport écrit immédiatement après la découverte, faute de quoi les marchandises sont réputées approuvées même avec ledit défaut.
11.7. La période de garantie pour les produits neufs est de 2 ans. Cette période commence avec la livraison des marchandises ou l'état de préparation des marchandises à ramasser.
11.8. Pour le reste, la garantie s'applique dans le cadre des exigences légales.
11.9. Nous n'acceptons la responsabilité pour toute perte autre que par des dommages à la vie, aux membres et à la santé si cela est basé sur une action intentionnelle ou grossièrement négligente ou une violation imputable d'une obligation contractuelle importante de notre part ou de nos agents. Toute responsabilité plus étendue pour les dommages est exclue. Les dispositions de la loi sur la responsabilité du fait des produits restent sans compromis.
11.10. Si une obligation contractuelle importante est violée par négligence, notre responsabilité se limite à la perte moyenne contractuelle typique prévisible.
12. Responsabilité quant aux dommages.
12.1. Notre responsabilité pour négligence (sauf négligence grave) est limitée en cas de retard de livraison à un montant de 10% du prix d'achat correspondant (TVA comprise).
12.2. Nous ne sommes pas responsables (pour aucun motif juridique) des pertes qui n'auraient généralement pas été attendues compte tenu de la nature de la commande en cours et des marchandises dans des conditions normales d'utilisation. Notre responsabilité est également exclue en cas de perte due à une perte de données, si la récupération des données n'est pas possible ou est difficile du fait d'une sauvegarde des données absente ou insuffisante. Les limitations de responsabilité ci-dessus ne s'appliquent pas en cas d'intention ou de négligence grave.
12.3 Les limitations de ce § 10 ne s'appliquent pas à notre responsabilité pour les caractéristiques garanties au sens du §444 du Code civil, en raison de dommages à la vie, aux membres ou à la santé ou selon la loi sur la responsabilité du fait des produits.
13. Politique de confidentialité.
13.1. Comment nous utilisons vos informations
Nous utilisons vos informations de différentes manières - ce que nous faisons dépend des informations. Les tableaux ci-dessous présentent cela en détail, montrant ce que nous faisons et pourquoi nous le faisons.
Votre nom et vos coordonnées
| Comment nous utilisons votre nom et vos coordonnées. | Pourquoi? |
| Pour vous livrer vos achats. | Nous devons le faire pour exécuter notre contrat avec vous, nous ne pouvons pas vous envoyer votre commande si nous n'avons pas ces informations. |
| Vous envoyer des messages de service par SMS ou e-mail tels que les mises à jour de commande. | Nous devons le faire pour exécuter notre contrat avec vous (afin que vous soyez informé lorsque votre commande est expédiée et doit arriver). |
| Vous envoyer des informations par e-mail, SMS ou courrier, sur nos nouveaux produits, services et offres. | Pour vous tenir au courant. Nous ne l'envoyons qu'avec votre permission. |
| Vous montrer les publicités sur motorcyclespareparts.eu lorsque vous naviguez sur le Web. | Ainsi, vous pouvez voir nos dernières offres et nos bonnes affaires de produits. |
| Découvrir ce que vous et d'autres clients aimez. | Pour nous assurer que nous vous donnons ce que vous voulez et pour garder une longueur d'avance sur la concurrence. |
Vos informations de paiement
Cela signifie que nous ne conservons pas le code de sécurité/CVV de votre carte, ne vous inquiétez pas.
| Comment nous utilisons vos informations de paiement. | Pourquoi? |
| Prendre le paiement et rembourser. | Nous devons le faire pour exécuter notre contrat avec vous - autant que nous vous aimons, nous devons également payer les produits que nous vous vendons. |
| Prévention et détection contre la fraude. | Pour prévenir et détecter la fraude contre vous ou contre nous - malheureux, mais essentiel. |
Votre historique de contacts avec nous
Ce que vous nous avez dit - par exemple, au téléphone, par chat instantané ou sur les réseaux sociaux.
| Comment nous utilisons votre historique de contacts. | Pourquoi? |
| Pour fournir un service client et une assistance. | Nous devons le faire pour exécuter notre contrat avec vous, après tout, vous attendez de nous le meilleur service. |
| Former notre personnel. | Pour que, lorsque vous nous contactez, vous bénéficiez du meilleur service client possible. |
Historique des achats et articles enregistrés
Ce que vous avez acheté et ce que vous avez stocké dans votre panier pour une autre fois.
| Comment nous utilisons votre historique d'achat et les articles enregistrés. | Pourquoi? |
| Pour nous permettre de vous vendre des choses. | Si vous ne pouvez pas ajouter des articles dans un panier, vous ne pouvez pas les acheter. |
| Fournir un service client et un support, et gérer les retours. | Nous devons le faire pour exécuter notre contrat avec vous. |
Informations sur votre téléphone ou ordinateur portable et sur la façon dont vous utilisez notre site Web
Les informations que vous nous fournissez lorsque vous naviguez sur notre site Web, y compris votre adresse IP, le type d'appareil et, si vous choisissez de les partager avec nous, vos données de localisation, ainsi que la façon dont vous utilisez notre site Web et notre application.
| Comment nous utilisons les informations sur votre téléphone ou ordinateur portable et comment vous utilisez notre site Web et notre application. | Pourquoi? |
| Améliorer notre site Web et définir des options par défaut pour vous (comme la langue et la devise). | Pour vous offrir la meilleure expérience d'achat possible. |
| Protéger notre site Web. | Pour prévenir et détecter les fraudes contre vous ou contre nous. |
Vous n'êtes pas obligé de nous fournir ces informations personnelles, mais si vous ne le faites pas, vous ne pourrez peut-être pas acheter sur notre site Web et il est peu probable que vous bénéficiez de notre expérience client globale optimale. Mais c'est votre choix - et nous le respectons.
Nous anonymisons et regroupons également les informations personnelles (afin qu'elles ne vous identifient pas) et les utilisons à des fins telles que le test de nos systèmes informatiques, la recherche, l'analyse des données, l'amélioration de notre site Web et le développement de nouveaux produits et services.
Partage de vos informations
Nous ne vendons PAS et ne vendrons pas vos données personnelles à des tiers - notamment vos nom, adresse, adresse email ou informations de carte de crédit. Nous voulons gagner et maintenir votre confiance, et nous pensons que cela est indispensable pour y parvenir.
Messages marketing
Si vous avez dit que nous le pouvions, nous vous enverrons des messages marketing par e-mail et/ou SMS, pour vous informer de ce que nous faisons et pour vous aider à voir et à trouver nos produits.
Comment arrêter les messages marketing de motorcyclespareparts.eu
Vous pouvez cesser de recevoir des messages marketing de notre part à tout moment.
Vous pouvez le faire:
• via les paramètres de votre compte.
• en cliquant sur le lien de « désabonnement » dans n'importe quel e-mail.
• en contactant notre équipe de service client.
Une fois chose faite, nous mettrons à jour votre profil pour vous assurer de ne plus recevoir de messages marketing.
Vos droits
Vous disposez de nombreux droits relatifs à vos informations personnelles:
• Le droit d'être informé de la façon dont vos informations personnelles sont utilisées.
• Le droit d'accéder aux informations personnelles que nous détenons à votre sujet.
• Le droit de demander la correction de données personnelles inexactes concernant les informations que nous détenons à votre sujet (bien que vous puissiez probablement faire la plupart de ces opérations sur votre compte Mon MSP).
• Le droit de demander que nous supprimions vos données, ou que nous arrêtions de les traiter ou de les collecter, dans certaines circonstances.
• Le droit d'arrêter les messages de marketing direct, ce que vous pouvez faire via Mon compte MSP, et retirer à tout moment votre consentement pour tout autre traitement basé sur le consentement.
• Le droit de demander que nous transférions ou portions des éléments de vos données soit vers vous ou un autre fournisseur de services.
• Le droit de porter plainte auprès de votre régulateur de la protection des données - Royaume-Uni, The Information Commissioner's Office.
• Le droit de porter plainte auprès de votre régulateur de la protection des données - Tous les autres pays de l'UE, l'Autorité hollandaise pour la protection des données.
Si vous souhaitez exercer vos droits, avez une réclamation ou avez simplement des questions, veuillez nous contacter.
info@motorcyclesparespareparts.eu
Modifications de la façon dont nous protégeons votre vie privée
Nous pouvons modifier cette page de temps en temps, afin de refléter la façon dont nous traitons vos données.
Si nous apportons des modifications importantes, nous le préciserons sur notre site ou par tout autre moyen de contact tel que le courrier électronique, afin que vous puissiez examiner les modifications avant de continuer à utiliser notre service.
13.2. Suivi Web
Sur ce site Web, les informations sur le comportement de navigation des visiteurs du site Web sont collectées de manière anonyme et stockées à des fins de marketing. Ces données sont stockées à l'aide de fichiers texte appelés « cookies » sur votre ordinateur et nous permettent d'analyser le comportement de navigation de manière anonyme. Par exemple, de quelle ville provient un visiteur du site Web, quel type de navigateur et de système d'exploitation il utilise et quelles pages il a visitées sur le site Web. En aucun cas, les données ainsi collectées ne pourront être utilisées pour identifier personnellement les visiteurs de ce site. Les données collectées ne sont utilisées que pour augmenter ce que nous proposons. Pour cette raison, toutes les adresses IP sont abrégées, de sorte que les adresses IP ne sont traitées que sous forme anonyme. Aucune autre utilisation ou divulgation à des tiers n'est effectuée.
